Identification de l’éditeur
Conformément aux dispositions légales des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des visiteurs du site boissellerie-petite.fr.
Éditeur et directeur de la publication : Romain Durand
Rédaction et régie publicitaire déléguées à : THE DUG MEDIA ltd, Georgiou Karaiskaki 11-13 Carisa Salonica, 7560 Pervolia, CYPRUS
Pour toute question ou demande, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
Dernière mise à jour : 28 septembre 2026
Hébergement du site
L’hébergement du site est assuré par :
MassiveHoster, marque de la société Kim Communication LP, fournissant des services d’hébergement web mutualisé depuis des centres de données localisés en France.
Site internet : https://massivehoster.com
Contact et renseignements : https://massivehoster.com/contact
Présentation générale
Toute personne accédant au site susmentionné est considérée comme Utilisateur. Le site met à disposition des services variés pour ses utilisateurs, lesquels s’engagent à maintenir un comportement respectueux et de bonne foi vis-à-vis des autres utilisateurs et de l’administrateur du site. Les contenus du site font l’objet de mises à jour périodiques. Bien que le site s’attache à diffuser des informations précises (sous réserve de modifications ultérieures à leur publication), il ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ni l’actualité des données communiquées, qu’elles proviennent de ses propres sources ou de ses collaborateurs. L’utilisateur accepte d’utiliser ces informations sous son entière responsabilité.
Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes, demeurent la propriété exclusive du site, sauf indication contraire. Toute reproduction, diffusion, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces contenus est formellement prohibée sans autorisation expresse. Cette représentation ou reproduction, quel qu’en soit le procédé, constitue une contrefaçon passible des sanctions prévues aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Cookies et navigation
Le site est susceptible d’utiliser des « cookies » dans le but d’optimiser l’expérience de navigation. Un cookie ne permet pas l’identification de l’utilisateur mais enregistre des données concernant la navigation de son ordinateur sur le site (pages visitées, date et heure de consultation, etc.) qui pourront être consultées lors de visites ultérieures.
Liens externes
Le site comporte des liens hypertextes et d’affiliation dirigeant vers d’autres sites internet. Néanmoins, il ne peut contrôler le contenu de l’ensemble des sites consultés et décline toute responsabilité concernant les risques liés à des contenus illégaux. Durant la navigation sur le site, des cookies peuvent être installés automatiquement sur l’ordinateur de l’utilisateur par l’intermédiaire de son navigateur. Un cookie stocke des informations sur la navigation de l’utilisateur sans permettre son identification. L’utilisateur a la possibilité de paramétrer son navigateur pour refuser les cookies, ce qui peut rendre impossible l’accès à certaines fonctionnalités. Pour bloquer les cookies, veuillez consulter les instructions spécifiques à votre navigateur.
Limitation de responsabilité
Le site ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects découlant de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ses informations, incluant l’indisponibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus susceptibles d’affecter l’équipement informatique de l’utilisateur.
Publicité et partenariats
Le site fonctionne grâce à un modèle d’autofinancement. Certains contenus peuvent être sponsorisés ou contenir des liens d’affiliation. Le site intègre également de la publicité de type Google Ads.
Protection des données personnelles
En France, la protection des données personnelles est encadrée par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Le site ne recueille d’informations personnelles sur l’utilisateur que dans le cadre de services spécifiques. L’utilisateur communique ces informations en pleine connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il les saisit personnellement. L’obligation ou la faculté de fournir ces informations est précisée à l’utilisateur. En application des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, chaque utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles. Pour exercer ce droit, adressez votre demande par courrier électronique ou postal, accompagnée d’une copie de pièce d’identité signée, en indiquant l’adresse de réponse souhaitée. Aucune donnée personnelle de l’utilisateur n’est divulguée, échangée, transférée, cédée ou commercialisée à des tiers sans son accord, excepté en cas de cession du site à un acquéreur potentiel, lequel serait soumis aux mêmes obligations de conservation et de modification des données. Le site respecte le RGPD. Consultez notre politique de confidentialité : https://boissellerie-petite.fr/politique-de-confidentialite/. Les bases de données bénéficient de la protection de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 sur la protection juridique des bases de données.
